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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEBIO SUD EST
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SolébioPaïs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SolébioPaïs
SOLEBIO SUD EST, SAS

Numéro de dépôt :
4067800
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2024
SolébioPaïs de SOLEBIO SUD EST

Présentation de la marque SolébioPaïs

Déposée le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEBIO SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SolébioPaïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEBIO SUD EST domicilié(e) chez Biocoop PFSE, Avenue Louis Lépine, CS 40121, SORGUES, 84276 VEDENE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 757 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEBIO SUD EST, M. DORBEC VINCENT domicilié(e) chez Biocoop PFSE, Avenue Louis Lépine, CS 40121, SORGUES, 84276 VEDENE CEDEX - France.

La marque SolébioPaïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolébioPaïs est expirée depuis le 11 février 2024.

SOLEBIO SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : Solébio Sud Est


SOLEBIO SUD EST, SAS - chez Biocoop PFSE, Avenue Louis Lépine, CS 40121, SORGUES, 84276 VEDENE CEDEX - France - SIREN 790757389


SOLEBIO SUD EST, M. DORBEC VINCENT - chez Biocoop PFSE, Avenue Louis Lépine, CS 40121, SORGUES, 84276 VEDENE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.